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Marques déposées par safran des Alpes
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BULBES DE CROCUS SATIVUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULBES DE CROCUS SATIVUS
safran des Alpes, earl

Numéro de dépôt :
3756033
Date de dépôt :
25/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2020
BULBES DE CROCUS SATIVUS de safran des Alpes

Présentation de la marque BULBES DE CROCUS SATIVUS

Déposée le 25 juillet 2010 par safran des Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULBES DE CROCUS SATIVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est safran des Alpes, earl domicilié(e) 0 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, safran des Alpes domicilié(e) 0 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France.

La marque BULBES DE CROCUS SATIVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULBES DE CROCUS SATIVUS est expirée depuis le 25 juillet 2020.

safran des Alpes a également déposé les autres marques suivantes : bulbes de safran.fr , Bulbes de safran des Alpes , Bulbes de safran.com , Safran des Alpes , bulbes de safran


safran des Alpes, earl - 0 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France


safran des Alpes - 0 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565799 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.